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plafond temps partiel : brut ou base


plafond temps partiel : brut ou base par 34 le 10/6/2008 9:09:00

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Bonjour,

Pour un temps partiel, est ce qu'on prend en compte le salaire de base ou le salaire brut ?

exemple : salarié 30 heures/mois, 10€h
Plafond 1300*2773/10*151.67=2376.80

Le mois suivant, le salarié a reçu une prime de 300 €, est ce que lle plafond change ?

(1300+300)*2773/(1516.7+300)

Marci d'avance


Re : plafond temps partiel : brut ou base par péppé le 10/7/2008 8:06:00

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Bonsoir,

Non le plafond ne change pas puisqu'il est calculé par rapport aux nombres d'heures contractuelles. Les cotisations sont donc établies par rapport aux salaires bruts. Le plafond déterminé servira à savoir s'il y a une tranche B ou pas.

Cordialement


Re : plafond temps partiel : brut ou base par Fabbea le 10/7/2008 10:53:00

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Bsr,

Votre question est étrange, le plafond ne bouge pas, il est fonction de votre temps de travail :
Est-ce bien 30 heures par mois ? ou voulez vous dire 30 h par semaine ?
si c'est par mois le calcul est : 2773 / 151.67 * 30 = 548.49
si vous êtes payé 10€ de l'heure votre salaire est de 300 € vous êtes sous le plafond.
si on ajoute une prime de 300 € vous aurez 600 - 548.49 = 51.51 en tranche 2

Si vous parlez de 30 H par semaine, vous faites alors 30*52/12 = 130 h par mois.
le plafond est de 2773 / 151.67 * 130 = 2376.80
votre salaire est de 1300, vous êtes bien en dessous du plafond
si on ajoute une prime de 300, vous avez 1600, et c'est toujours en dessous.

Bien sûr, pour répondre, on prend le brut total pour ce plafond, avantage en nature inclus si c'était votre cas.

Fabbea


Re : plafond temps partiel : brut ou base par 34 le 10/8/2008 8:31:00

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Bonjour et merci,

Ma question concerne la proratisation du plafond pour temps partiel.

Selon la revue de la paye :
Quel salaire à temps partiel retenir ? Pour déterminer le plafond réduit, l'employeur doit prendre en compte toutes les sommes versées au salarié à partir du moment où elles sont soumises à cotisations (ex. : les primes, les rappels de salaires même s'ils concernent une période autre que celle de la paye, les heures complémentaires, les avantages en nature).

Selon la mmême revue :
Formule de calcul. Le plafond proratisé se détermine selon la formule suivante : salaire à temps partiel X plafond de la périodicité de la paye/salaire à temps plein.

Ma question est claire : quel salaire dois-je prendre en compte pour proratiser mon plafond, le salaire de base ou la salaire brut (base -absence+HS+avantage en nature, etc.) ?

Merci d'avance





Re : plafond temps partiel : brut ou base par gwendolina le 10/9/2008 3:43:00

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bonjour,

pour calculer le plafond de cotisation sécurité socialee d'un temps partiel, c'est très simple:
* temps mensuel du salarié/ 151.67 heures (un temps plein)/2773 (plafond de 2008).

ainsi si votre salarié est à 25 heures hebdo , sa durée mensuelle est de 25*52/12=108.33 heures mensuelles. son plafond est donc de =2773*108.33/151.67 soit 1980.61 €

par conséquent si votre salarié à des primes et autres gratifications qui font passées sa rémunération au delà de ce seuil, une tranche B se déclenchera sauf pour les cotisations plafonnées et sans tranche B.car il faut prendre tous les élements de la rémunérations qui sont soumis à cotisations .

Cependant, il faut égelemnt être vigilant en cas de régularisation progressive et bien suivre les cumuls de plafond. j'espère avoir répondu à votre question.

Bien cordialement


Re : plafond temps partiel : brut ou base par 34 le 10/9/2008 9:35:00

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Merci pour votre réponse claire,

J'ai lu dans les éditions législatives qu'en cas d'heures complémentaires pour un temps partiel le plafond proratisé change.

ce mois -ci 108.5 heures par mois plafond 2773/151.67*108.25=1979.15 €

Le mois suivant : 108.5 heures + heures complémentaires 10 par exemple
plafond 2773/161.67*118.25=2028.25 €

Merci d'avance